Intercommunalité

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Intercommunalité 2017-09-14T08:36:43+00:00

S.I.Vo.M. de Sermaises

Liste des communes membres :

– Audeville
– Césarville-Dossainville
– Intville-la-Guétard
– Morville-en-Beauce
– Pannecières
– Rouvres-Saint-Jean
– Sermaises
– Thignonville

Organisation

Date de création de l’entité : 15/06/1967

Siège social : 16, Rue de Paris 45300 SERMAISES – Tél : 02 38 39 72 92 – Fax : 02 38 39 00 70

Président : Monsieur Gérard BOHN

2 Vice-Présidents: Monsieur Georges JEANNE et Madame Dominique LETULLIER

Compétences du S.I.Vo.M :

– Scolaire, activités périscolaires
– Secrétariat des mairies
– Production d’eau et interconnexion des châteaux d’eau

Communauté de Communes Du Pithiverais

La loi du 7 août 2015 portant « nouvelle organisation territoriale de la République », dite loi NOTRe, entraîne une évolution des intercommunalités avec notamment une modification de leurs périmètres et une harmonisation de leurs compétences.

Le 29 août 2016, le Préfet du Loiret a été signataire d’un arrêté préfectoral portant fusion de :

-la Communauté de Communes de Beauce et du Gâtinais,

-la Communauté de Communes « Le Cœur du Pithiverais »,

-la Communauté de Communes du Plateau Beauceron,

créant ainsi la Communauté de Communes Du Pithiverais à compter du 1er janvier 2017.

La nouvelle intercommunalité compte 29 027 habitants sur 31 communes. 55 délégués siégeront au sein du futur conseil communautaire, chaque commune étant représentée en fonction de son nombre d’habitants.

Liste des 31 communes membres :

– Ascoux
– Audeville
– Autruy-sur-Juine
– Bondaroy
– Bouilly-en-Gâtinais
– Bouzonville-aux-Bois
– Boynes
– Césarville-Dossainville
– Chilleurs-aux-Bois
– Courcy-aux-Loges
– Dadonville
– Engenville
– Escrennes
– Estouy
– Givraines

– Guigneville
– Intville-la-Guétard
– Laas
– Mareau-aux-Bois
– Marsainvilliers
– Morville-en-Beauce
– Pannecières
– Pithiviers
– Pithiviers-le-Vieil
– Ramoulu
– Rouvres-Saint-Jean
– Santeau
– Sermaises
– Thignonville
– Vrigny
– Yèvre-la-Ville

Organisation

Date de création de l’entité : 01/01/2017

Siège social : 53, Faubourg d’Orléans 45300 PITHIVIERS – Tél : 02 38 32 76 10 / Site internet / Lettre d’information

Président : Monsieur Jean-Claude BOUVARD (Maire de Guigneville)

Les Vice-Présidents :

1er Vice-Président :  James BRUNEAU (Maire de Sermaises)

2ème Vice-Président : Michel PICARD (Maire de Pithiviers-le-Vieil)

3ème Vice-Président : Philippe NOLLAND (Maire de Pithiviers)

4ème Vice-Président : Marc GAUDET (Vice-Président du Conseil Départemental, Maire d’Ascoux)

5ème Vice-Présidente : Monique BÉVIÈRE (Présidente du Syndicat du Pays Beauce-Gâtinais en Pithiverais, Adjointe au Maire de Pithiviers)

6ème Vice-Président : Patrick GUÉRINET (Maire de Givraines)

7ème Vice-Président : Marc PÉTÉTIN (Maire de Dadonville)

8ème Vice-Président : Maxime BUIZARD-BLONDEAU (Conseiller municipal de Pithiviers)

9ème Vice-Président : Francis PÉRON (Maire de Bouzonville-aux-Bois)

10ème Vice-Président : Christophe-Jacquy FAURE (Maire de Thignonville)

Les autres Membres du Bureau :

  • 1er autre membre du Bureau : Gérard LEGRAND (Maire de Chilleurs-aux-Bois)
  • 2ème autre membre du Bureau : Daniel VERNEAU (Maire de Boynes)
  • 3ème autre membre du Bureau :  Jean-Paul LOUBIÉ (Adjoint au Maire de Dadonville)
  • 4ème autre membre du Bureau : Guy LE BORGNE (Adjoint au Maire de Pithiviers-le-Vieil)
  • 5ème autre membre du Bureau : Clément MASSON (Adjoint au Maire de Pithiviers)
  • 6ème autre membre du Bureau : Nadine DOUELLE (Adjointe au Maire de Pithiviers) 
  • 7ème autre membre du Bureau : Dominique LANGUILLE (Conseiller municipal de Pithiviers)
  • 8ème autre membre du Bureau : Chantal AUVRAY (Adjointe au Maire de Sermaises)
  • 9ème autre membre du Bureau : Christian VINCENT (Maire de Rouvres-Saint-Jean)

Officiellement installé le 13 janvier dernier, le conseil communautaire de la Communauté de Communes Du Pithiverais compte 55 élus :

  • Ascoux : Marc GAUDET (Suppléant : Christian TERTER)
  • Audeville : Matthieu CHENU (Suppléant : Thierry PELLETIER)
  • Autruy-sur-Juine : Christophe GUERTON (Suppléant : Jean-François LE GOFF)
  • Bondaroy : Guy GRIVOT (Suppléant : Alain TROUVÉ)
  • Bouilly-en-Gâtinais : Philippe VERNEAU (Suppléant : Christian PALLU)
  • Bouzonville-aux-Bois : Francis PÉRON (Suppléante : Maryse GASTELLIER)
  • Boynes : Gilles RUFFIÉ et Daniel VERNEAU
  • Césarville-Dossainville : Françoise DEGUIN (Suppléant : Johann BOUCHET)
  • Chilleurs-aux-Bois : Jean-Claude BOUDIN, Gérard LEGRAND et Bernard TARRON
  • Courcy-aux-Loges : Stéphanie PALLU (Suppléant : Bernard BORÉ)
  • Dadonville : Yann BEAUJOUAN, Evelyne CHARVIN, Jean-Paul LOUBIÉ et Marc PÉTÉTIN
  • Engenville : Dominique MAMEAUX (Suppléant : Alain POISSON)
  • Escrennes : Denis LENOBLE (Suppléante : Sylvie SCHNEIDER)
  • Estouy : Anne-Jacques DE BOUVILLE (Suppléante : Caroline SERRE)
  • Givraines : Patrick GUERINET (Suppléant : Michel VINCENT)
  •  Guigneville : Jean-Claude BOUVARD (Suppléante : Patricia MINEAU)
  • Intville-la-Guétard : Bernard PIGEON (Suppléante : Marie-Françoise BELLIER)
  • Laas  Maurice LOZE (Suppléante : Corinne COQUIL)
  • Mareau-aux-Bois : Jean-Pierre SIMONNET (Suppléant : Guy BARBIER)
  • Marsainvilliers : Didier MONCEAU (Suppléante : Michèle POINCLOUX)
  • Morville-en-Beauce : Georges JEANNE (Suppléant : Jacky DONES)
  • Pannecières : José BRÉCHEMIER (Suppléant : Michel FRITZ)
  • Pithiviers : Monique BADAIRE, Monique BÉVIÈRE, Evelyne BRAAT, Anthony BROSSE, Maxime BUIZARD-BLONDEAU, Philippe BURGEVIN, Pascal CHÊNE, Serge DECOBERT, Nadine DOUELLE, Françoise HINCKY, Françoise JORY, Dominique LANGUILLE, Clément MASSON, Joel MAUSSION, Philippe NOLLAND et Chantal PINÇON
  • Pithiviers-le-Vieil : Philippe CHALINE, Guy LE BORGNE et Michel PICARD
  • Ramoulu : Michel BALANÇON (Suppléant : Georges GIDOIN)
  • Rouvres-Saint-Jean : Christian VINCENT (Suppléant : Thibaut BRETONNET)
  • Santeau : Nicole DESPREZ (Suppléant : Christian MONTIGNY)
  • Sermaises : Chantal AUVRAY et James BRUNEAU
  • Thignonville : Christophe-Jacquy FAURE (Suppléant : Richard DECOURT)
  • Vrigny : Jean-Louis JAVELOT (Suppléante : Karine MUNTSCH)
  • Yèvre-la-Ville : Alain DI STEFANO (Suppléant :Jean HUTTEAU)

La Communauté de Communes a pour objet d’associer les communes membres au sein d’un espace de solidarité en vue de l’élaboration et de la mise en œuvre d’un projet commun de développement et d’aménagement de l’espace, et de gestion de services et d’équipements d’intérêt communautaire.

Syndicat de Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais

Le Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais se situe au nord-est du Département du Loiret, en Région Centre, aux limites de l’Ile de France.

Il regroupe 96 communes sur 6 cantons : Beaune-la-Rolande (18 communes), Bellegarde (12 communes), Malesherbes (17 communes), Outarville (16 communes), Pithiviers (20 communes) et Puiseaux (13 communes), soit l’arrondissement de Pithiviers auquel s’ajoute le canton de Bellegarde, qui relève de l’arrondissement de Montargis.

Date de création de l’entité : 26/02/1996

Siège social : 48 bis Faubourg d’Orléans 45300 PITHIVIERS
Tél : 02 38 30 64 02 – Fax : 02 38 30 72 87

Présidente : Madame Monique BÉVIÈRE

Vice-Présidents : Monsieur Denis THION,  Monsieur Patrick GUÉRINET et Monsieur Yves TARTINVILLE

Le Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais a pour ambition de porter des projets de développement local, de faire la promotion du territoire et de fédérer les acteurs locaux.

Domaines d’intervention

– Urbanisme,
– Commerce et artisanat,
– Gestion de l’eau et des milieux naturels d’intérêt patrimonial,
– Promotion culturelle et touristique.

Syndicat Intercommunal d’Électricité de la Région de Pithiviers

Le Syndicat Intercommunal d’Électricité de la Région de Pithiviers (SIERP) a pour objet l’exercice des compétences d’autorité concédante de la distribution publique de l’électricité sur le territoire des communes adhérentes.

Celles-ci se situent aux alentours de Pithiviers et sont au nombre de 82 communes (excepté Malesherbes, Puiseaux et Pithiviers).

Date de création de l’entité : 24/11/2000

Siège social :
Place de l’Hôtel de Ville 45340 BEAUNE-LA-ROLANDE – Tél : 02 38 33 21 56 – Fax : 02 38 33 37 79

Président : Monsieur Claude RENUCCI

Vice-présidents : Monsieur James BRUNEAU, Monsieur Michel BADAIRE et Monsieur Yves TARTINVILLE

Compétences de base

En tant qu’autorité concédante du Service Public de la distribution de l’électricité, le SIERP:
– négocie et conclut le contrat de concession avec le concessionnaire,
– exerce le contrôle du bon accomplissement des missions de service public fixées par le cahier des charges de la concession,
– assure le contrôle des réseaux publics de distribution.

Pour assurer sa mission

Le SIERP représente les collectivités membres et les tiers dans tous les cas où le contrat de concession, les lois ou les règlements en vigueur prévoient que les usagers doivent être représentés auprès du concessionnaire ou consultés.

Le SIERP encaisse, centralise et, suivant les cas, emploie dans le cadre des lois et règlements en vigueur, les subventions, dotations, redevances et participations liées à son activité, en particulier celles dues par le concessionnaire en vertu des contrats de concession ou de conventions particulières.

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